17 février 2015 par Benjamin CLAVEL

La clause bénéficiaire est un outil successoral que l’on trouve dans différents types de placements financiers comme : le PERP ; l‘assurance-vie et la retraite Madelin.
La clause standard est très souvent choisie par les assurés, mais il est important de se projeter dans l’avenir afin de rédiger une clause adaptée à sa situation familiale et en accord avec les souhaits de l’assuré. C’est pourquoi nous verrons notamment l’intérêt de prévoir la renonciation dans une clause bénéficiaire.

Qu’est-ce que la renonciation ?

Afin d’optimiser la clause bénéficiaire, il peut être judicieux de prévoir le cas de la renonciation qui consiste à prendre en compte la possibilité pour le bénéficiaire du contrat de refuser le bénéfice.

A contrario, si la renonciation ne figure pas dans le contrat, le bénéficiaire refusant le bénéfice peut, par inadvertance, léser sa branche successorale (enfants ; petits-enfants…)

La renonciation au bénéfice du contrat est donc un mécanisme juridique qui permet de modifier l’organisation des bénéficiaires.

Si la renonciation est prévue dans la clause bénéficiaire, cela permet de donner la possibilité aux bénéficiaires du contrat de faire bénéficier leurs propres enfants de la part qui leur reviendrait, s’ils le souhaitent.

La renonciation permet donc de faire passer les bénéfices du contrat à la descendance en bénéficiant toujours de l’avantage fiscal du contrat.

Exemple :

Monsieur JEAN a souscrit à une assurance-vie dont les bénéficiaires sont ses enfants.

La clause est rédigée ainsi « Mes enfants vivants ou représentés à part égales entre eux à défaut, mes héritiers ».

Au décès de Monsieur JEAN se sont donc ses 3 enfants qui se partagent le capital.
Si l’enfant 1 refuse le bénéfice, ce sont ses frères et sœurs (2 et 3) qui se partageront la part qu’il a préalablement refusée. L’enfant 1 ne peut en effet pas choisir de renoncer au bénéfice du contrat au profit de ses propres enfants, ce sont nécessaires les bénéficiaires de même rang que lui, 2 et 3, qui se retrouveraient bénéficiaire à sa place en cas de renonciation.

L’optimisation de la clause en prévoyant la renonciation

Monsieur JEAN pourrait rédiger sa clause bénéficiaire différemment afin de donner la possibilité à ses enfants de « laisser leur part » du capital à leurs propres enfants, s’ils le souhaitent.

exemple de rédaction:

« Mes enfants vivants ou en cas de pré-décès ou de renonciation leur représentation à part égales entre eux à défaut, mes héritiers »

Dans ce cas, si l’enfant 1 refuse le bénéfice du contrat, il en fera profiter ses deux enfants qui se partageront sa part de façon équitable.

La renonciation: un enjeu réel avec l’allongement de la durée de la vie

Le fait est que nous vivons de plus en plus vieux et que par conséquent nos enfants héritent de plus en plus tard. Si je décède à 90 ans, et que mes enfants ont alors 60 ans, ont-ils réellement besoin de mes capitaux ? Certains oui, mais peut-être pas tous… Il est probable que certains seraient tentés de « sauter leur tour » au profit de leurs propres enfants, qui en auraient sans doute plus besoin.

Bref, l’allongement de la durée de la vie va sans doute rendre de plus en plus pertinentes ces clauses bénéficiaires qui intègrent une possibilité pour les bénéficiaires de renoncer au bénéfice du contrat au profit de leurs enfants.

Article rédigé par Pauline DELACROIX